Mentions Légales



INTRODUCTION

Les Sites Internet des marques suivante : Homair, Tohapi et Marvilla sont éditées et exploitées par la société Homair Vacances SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 329 072 345 euros, immatriculée au R.C.S. d'Aix-en-Provence sous le N° 484 881 917, SIRET N° 484 881 917 00013, dont le siège social est situé Immeuble Le Derby, 570 avenue du Club Hippique, CS 20405, 13097 AIX EN PROVENCE CEDEX 02, représentée par son Directeur Général, M. Quentin SCHAEPELYNCK.

Le Directeur de la publication du Site est M. Quentin SCHAEPELYNCK, Directeur Général de la Société Homair Vacances SAS.

L'hébergement de ce Site Internet est assuré par CLEVERCLOUD SAS - SIREN 524 172 699 - RCS Nantes - 3 RUE DE L ALLIER 44000 NANTES - France


1. SÉCURITÉ DES TRANSACTIONS

Les coordonnées bancaires des Clients sont transmises en toute sécurité, les données sont cryptées par le protocole de sécurité SSL (Sécurité Socket Layer).

Au moment du paiement, le Client sera automatiquement dirigé vers le Site du/des partenaire/s de paiement de Homair Vacances SAS via un système de paiement sécurisé.

La Société Homair Vacances SAS ne dispose à aucun moment des coordonnées bancaires de ses Clients. Le paiement est directement effectué auprès de la Banque.


2. DROIT D'AUTEUR ET CRÉDITS PHOTOS

L'utilisation des Sites Internet Homair, Tohapi et Marvilla ne confèrent aucun droit à l'Utilisateur. Seul un usage strictement personnel est autorisé

Les Sites Internet Homair, Tohapi et Marvilla et l'ensemble des éléments les composants tels que notamment les noms de domaine, la structure générale, les textes, les graphiques, les images, les bases de données, l'arborescence des Sites, les logos, les sons, les photographies et l'iconographie et autres éléments reproduits sur les Sites sont la propriété de la Société Homair Vacances SAS sans égard au fait que lesdits éléments puissent ou non être protégés en l'état actuel de la législation par un droit d'auteur ou de toute autre manière à l'exclusion des éléments émanant des partenaires des Sites Internet Homair, Tohapi et Marvilla. La protection des sites Internet et des éléments le composant relève des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.

Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou diffusion, en tout ou en partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable de la Société Homair Vacances SAS.

Toute personne contrevenant à cette interdiction engage sa responsabilité pénale et civile et peut être poursuivie notamment sur le fondement de la contrefaçon.

De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre de la loi du 1er juillet 1998. Ainsi, toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Il est donc interdit à tout utilisateur de procéder à une extraction qualitativement ou quantitativement substantielle des bases de données mises en ligne sur les Sites internet Homair, Tohapi et Marvilla ou d'utiliser ces bases de données dans un cadre anormal.

Crédit photos : Paul DUBUISSON - Noir Brillant, J.N. Guillo, Fotolia, Getty Images, Homair, V. Godefroid, Access Direct, G. Fisher, OT La Baule, J. Gleage, J. Lesage, J. Auvinet, A. Le Cloarec, Mairie de Sausset, OT Bayonne, V. Fabre, OT Argelès-sur-Mer, D. Cavaillez/NPS - New Phox Studio, ADT34, O. Maynard, G. Martin, CDT32, CC Pays d'Olmes, A. Hocquel, Vedettes Iles d'Or et le Corsaire-Le Lavandou, D. Chevalier, OT Porto-Vecchio, CRTCA, B. Gouhoury, P. Winfield, Ville de Charleville-Mézières, G. Oxley, Paris Tourist Office (A. Dupont, J. Lebar, Jacques H3D, A. Clément, M. Bertrand-Architecte : Ieoh Ming Peï), C. Milet, OT Fontainebleau, J.F. Benard, L. de Serres, D. Darrault, Disneyland Paris, C. Alet, J. Behr-Fotolia, Fundació Gala-Salvador Dalí, S. Lapique, Port-Aventura, OT Parme, D. Fabijanic, L. Igre, M. Babic, D. Fabijanic, J. Kopac, I. Pervan, Dronimages, iStock, S. Kempinaire, P. Rochel/Kot Illustration, F. Van Deelen/L'un & l'autre. Illustration de couverture : M. Laverdet/L'un & l'autre.


3. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

La Société Homair Vacances SAS s'engage à ne pas se procurer d'information permettant d'identifier personnellement l'Utilisateur, sauf à ce que ce dernier les lui communique volontairement en remplissant et en adressant (par voie électronique ou postale) les formulaires qui figureraient sur les Sites.

Les informations et données concernant l'Utilisateur sont nécessaires au traitement des commandes et aux relations commerciales, ainsi que, le cas échéant, à l'organisation de jeux et d'animations publicitaires dans le cadre de ces relations. Ces informations sont confidentielles. La Société Homair Vacances SAS ne peut les transmettre à des tiers, à l'exception de ses partenaires qui participent au traitement de la commande et à l'organisation de ces animations publicitaires.

Conformément à la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux données nominatives ou à caractère personnel vous concernant et détenues par la Société Homair Vacances SAS, demander leur modification ou leur suppression. Pour cela, il suffit de nous en faire la demande en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et si possible votre référence client à partir de la page https://contact.homair.com/hc/fr/requests/new ou par email à l'adresse dpo@homair.com ou par courrier à l'adresse postale : Homair Vacances SAS - Immeuble Le Derby, 570 avenue du Club Hippique, CS 20405, 13097 AIX EN PROVENCE CEDEX 02

Ce Site Internet a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la Commission Nationale Informatique et libertés (CNIL), qui en a délivré récépissé sous le numéro 1071348.



4. COOKIES

Les cookies sont de petits fichiers textes que nous utilisons pour respecter des obligations légales, pour vous permettre d’utiliser nos services, pour vous offrir une meilleure expérience utilisateur, pour améliorer les fonctionnalités de nos supports (sites/applications), pour mémoriser vos préférences, pour collecter des informations à des fins statistiques et/ou publicitaires.

Tous les cookies ne contiennent pas des informations personnelles. Lorsque que c'est le cas, nous traitons ces données conformément à notre Charte de Protection des Données Personnelles de façon sécurisée.

Ces cookies peuvent également être utilisés par nos partenaires et prestataires. Dans ce cas, ils sont également définis comme étant des « traceurs ».

Nous vous invitons à lire notre Politique de Cookies qui détaille les types de cookies utilisés sur nos sites et les solutions pour accepter/refuser ces cookies.


5. LIENS HYPERTEXTES

Tout lien hypertexte qui serait mis en œuvre au sein des Sites Internet Homair, Tohapi et Marvilla en direction d'autres Sites et/ou de pages personnelles et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne saurait engager la responsabilité de la Société Homair Vacances.

La Société Homair Vacances SAS ne peut être en aucun cas responsable du contenu, des informations, des services et des produits que l'internaute pourrait trouver sur le Site ayant fait l'objet d'un lien hypertexte à partir des sites Internet Homair, Tohapi et Marvilla.


6. JEUX, CONCOURS ET PROMOTIONS

La Société Homair Vacances SAS est susceptible d'organiser des jeux, concours et autres promotions. Les règles spécifiquement applicables seront directement fournies à l'Utilisateur lors de ces opérations.


7. NEWSLETTERS

L'Utilisateur a la possibilité de s'abonner aux newsletters des sites Homair, Tohapi et Marvilla éditées par la Société Homair Vacances SAS. Il recevra dès lors des courriers électroniques contenant l'actualité des opérations promotionnelles organisées par Homair Vacances SAS.

Dans le cadre de l'amélioration de ses services, la Société Homair Vacances SAS peut notamment être amenée à mesurer le nombre de clics effectués ainsi que le nombre de réservations générées.

Les newsletters sont gratuites. L'Utilisateur conserve la possibilité de se désabonner, en cliquant directement sur le lien prévu à cet effet dans les lettres électroniques.


8. OFFRE DE FINANCEMENT ONEY

Offre de financement avec apport obligatoire, réservée aux particuliers et valable pour tout achat de 100€ à 4000€. Sous réserve d’acceptation par Oney Bank. Vous disposez d’un délai de 14 jours pour renoncer à votre crédit.

Exemple en 3 fois pour un achat de 600€, apport de 200€, puis 2 x 200€. Crédit sur 2 mois au TAEG fixe de 0%. Coût du financement 0€. Exemple en 4 fois pour un achat de 800€, apport de 200€, puis 3 x 200€. Crédit sur 3 mois au TAEG fixe de 0%. Coût du financement 0€.

Oney Bank - SA au capital de 50 741 215€ - 40 Avenue de Flandre 59 170 Croix - 546 380 197 I RCS Lille Métropole - n° Orias 07 023 261 www.orias.fr.


9. INTÉGRALITÉ DU CONTRAT

Les présentes mentions légales, les Conditions Générales de Réservation de Séjour et d'Utilisation des Sites Internet ainsi que le récapitulatif de commande transmis au Client forment un ensemble contractuel indivisible et constituent l'intégralité des relations contractuelles intervenues entre les parties.